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Besoin d'une petit aide.
Mots-clés » dofus, forum, mybb, petit
02-07-2012, 19:40,
#12
RE: Besoin d'une petit aide.
Selon la citation précédente :
Citation :17. PROPRIETE INTELLECTUELLE / MARQUES
17.1 Tous les éléments, fonctionnalités, outils, documents qui font partie de l'univers d'Ankama et fournis par le Groupe Ankama (de façon non limitative les Jeux, les Clients, les Updater, les personnages, les comptes de jeu, les kamas, les Ogrines, les objets, la charte graphique, les logos, les musiques, les logiciels, les serveurs, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous ces éléments, fonctionnalités, outils, documents appartiennent au Groupe Ankama. Vous ne pouvez pas utiliser ces éléments sans l'autorisation écrite préalable du Groupe Ankama.

17.2 Toutes données liées aux Jeux, Services ou Sites appartiennent au Groupe Ankama et sont protégées par les lois françaises, européennes et internationales sur le droit d'auteur. Vous devez par conséquent respecter les interdictions prévues à l'Article 5.1
Vous n'avez pas le droit, en tout ou partie, de copier, reproduire, traduire, extraire, modifier le code source, désassembler, décompiler, modifier, louer, vendre, distribuer ou créer des oeuvres dérivées inspirées des Jeux ou du contenu sans l'accord écrit préalable du Groupe Ankama.

17.3 Toutes les marques figurant sur les Sites ou dans les Services sont des marques déposées et/ou enregistrées par la société Ankama. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de la société Ankama. Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser des meta-tags ou d'autres '' textes cachés '' utilisant les noms et marques déposées de la société Ankama sans l'autorisation écrite préalable de celle-ci. Les autres marques figurant sur les Sites ou dans les Jeux, n'appartenant pas au Groupe Ankama, appartiennent à leurs titulaires respectifs.

17.4 Toute utilisation non conforme met fin à l'autorisation ou à la licence accordée par le Groupe Ankama.

La charte graphique des forums d'Ankama Games est effectivement protégée par les droits d'auteurs, copier cette charte graphique ou utiliser un copie de cette charte graphique constitue une violation des lois du droit d'auteur.

Cordialement,
Saphir,
Modérateur MyBB.support.
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Besoin d'une petit aide. - Alexandre - 19-05-2012, 16:10
RE: Besoin d'une petit aide. - Spacio - 20-05-2012, 18:40
RE: Besoin d'une petit aide. - Saphir - 21-05-2012, 15:21
RE: Besoin d'une petit aide. - whinpo - 21-05-2012, 19:53
RE: Besoin d'une petit aide. - Saphir - 21-05-2012, 20:45
RE: Besoin d'une petit aide. - whinpo - 21-05-2012, 22:47
RE: Besoin d'une petit aide. - Spacio - 22-05-2012, 20:14
RE: Besoin d'une petit aide. - whinpo - 23-05-2012, 19:21
RE: Besoin d'une petit aide. - Stylus - 02-07-2012, 15:44
RE: Besoin d'une petit aide. - Saphir - 02-07-2012, 19:40



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